ASH 42

Adaptation scolaire et Scolarisation des élèves Handicapés dans le département de la Loire

Modéle de convention de coopération entre une Unité d’enseignement et un établissement scolaire
Article mis en ligne le 8 novembre 2013
dernière modification le 18 décembre 2014

par CPCASH2
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Modéle de convention entre une Unité d’enseignement d’un IME ou d’un ITEP et un établissement scolaire.


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  • convention_IME_-ITEP_et_Etablissements_scolaires.docx
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