Règlement intérieur
Article mis en ligne le 11 décembre 2009

par Directrice de l’école maternelle Laurent Mourguet
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ECOLE MATERNELLE Laurent MOURGUET
13, rue des petites sœurs 69003 LYON
04 78 53 05 93

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 : Les enfants dont l’état de santé est compatible avec la vie en milieu scolaire peuvent être admis à l’école maternelle. Cette admission est prononcée dans la limite des places disponibles au profit des enfants qui doivent être âgés de deux ans révolus au jour de la rentrée.

Article 2 : L’inscription est enregistrée par la directrice de l’école, en présence de l’enfant sur présentation par la famille des documents suivants :

  • le certificat de pré inscription mairie
  • le livret de famille
  • le carnet de vaccination
  • une attestation de domicile

Article 3 : En cas de fréquentation irrégulière, non justifiée, l’enfant peut être rayé de la liste des inscrits.
Les absences sont consignées, chaque demi-journée dans un registre.

Article 4 : Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté. Article 4 bis : Les enfants doivent porter une tenue vestimentaire correcte et confortable ainsi que des chaussures maintenant bien le pied : les tongs et mules sont interdites. Les vêtements des enfants doivent être marqués à leur nom.

Article 5 : Les élèves momentanément malades ne peuvent être admis à l’école.
En cas de maladie contagieuse, les familles sont tenues d’informer la directrice de l’école.
Les élèves soumis à une mesure d’éviction pour maladie contagieuse, en application des arrêtés du 14 mars 1970, ne seront admis à l’école que sur présentation d’un certificat médical.
Selon la loi du 3 mai 1989, tout enfant porteur de poux peut-être évincé de l’école si le traitement anti-poux n’est pas effectué.
En aucun cas les enseignants ne doivent se substituer aux familles et administrer des traitements médicaux aux enfants même à la demande de celles-ci.

Article 6 : La durée des classes est de trois heures le matin, et de trois heures l’après-midi.
La classe du matin débute à 8h30 et les enfants sont accueillis à partir de 8h20. Les enfants et leurs familles sont accueillis jusqu’à 8h40.
La classe du matin finit à 11h20 et les familles ou personnes autorisées à prendre les enfants sont accueillies jusqu’à 11h30.
La classe de l’après-midi débute à 13h30 et les enfants sont accueillis à partir de 13h20. Les enfants et leurs familles sont accueillis jusqu’à 13h30.
La classe de l’après-midi finit à 16h20 et les familles ou personnes autorisées à prendre les enfants sont accueillies jusqu’à 16h30.

Article 7 : il est interdit d’introduire dans l’école tout objet dangereux. Le Conseil d’école peut prévoir une liste d’objets prohibés.

Article 8 : l’école décline toute responsabilité en cas de perte de tout objet de valeur.

Article 9 : Les enfants sont remis en main propre, par les parents ou par les personnes qui les accompagnent, soit au service d’accueil, soit au personnel enseignant.
Ils sont repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou toute personne qu’ils auront momentanément désignée par écrit. Les personnes de moins de 18 ans devront être jugées capables d’une telle responsabilité par la direction.

Article 10 : En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, la directrice peut solliciter la participation de parents volontaires à titre bénévole.

Article 11 : L’accès de l’école est interdit à toute personne étrangère à l’enseignement pendant le temps scolaire.
Interventions régulières : l’entrée de personnes ou groupes pouvant apporter une contribution à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement est soumise à l’autorisation de la Directrice.

Article 12 : Les jeux de la cour ne peuvent être utilisés que sous la surveillance du personnel de l’école pendant le temps scolaire et péri scolaire (cantine, garderies)

L’UTILISATION DES JEUX EST STRICTEMENT INTERDITE PENDANT LES TEMPS D’ENTREE ET DE SORTIE DE L’ECOLE, même sous la surveillance des parents.

Article 13 : Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Article 14 : Le règlement de l’école est approuvé ou modifié en conseil d’école par référence au règlement départemental.



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