La circulaire n° 2010-038 du 16 mars 2010 de préparation de la rentrée recommande de développer les expériences d'aménagement du temps scolaire qui permettent de dégager quotidiennement d'importantes plages de pratique sportive. À cette fin, le ministère lance pour la rentrée 2010 un appel d'offre national sur l'aménagement du rythme scolaire autour de la pratique sportive.

Nombre de familles, d'enfants et d'adolescents sont demandeurs d'une offre plus large d'activités physiques et sportives à l'École. Une meilleure prise en compte de la pratique sportive dans les rythmes scolaires peut permettre aux élèves de mieux vivre leur scolarité, d'accroître leur motivation et leur épanouissement et contribuer ainsi à leur réussite scolaire. Elle permet d'améliorer le climat des établissements et d'endiguer les phénomènes de violence à l'école.

Cet appel d'offre vise à encourager l'expérimentation de nouveaux aménagements du temps scolaire, en privilégiant la pratique d'activités sportives l'après-midi. Ces organisations nouvelles pourront optimiser et compléter harmonieusement des dispositifs existants (volet sportif de l'accompagnement éducatif, sections sportives scolaires, options facultatives d'EPS, enseignements d'exploration au lycée).

Une pratique sportive régulière contribue à l'amélioration du bien-être et de la santé des élèves. Accompagnée d'une éducation nutritionnelle, elle participe à la prévention des risques liés à la sédentarité, comme le surpoids et l'obésité. Il s'agit, par ailleurs, d'encourager une réflexion partagée sur l'organisation de la journée, et de sensibiliser les élèves et les familles à l'importance des rythmes de vie et de l'équilibre entre les temps d'étude, d'activités sportives ou culturelles, et de repos.

Les élèves impliqués dans ces nouvelles organisations du temps scolaire seront amenés à développer des connaissances et des compétences spécifiques dans des domaines variés : la santé, la préparation physique, la sécurité, la découverte, l'organisation et la gestion des activités sportives, la prévention et le secours civique, etc. Ces acquis, validés par les enseignants, doivent pouvoir être valorisés dans les livrets de compétences de l'élève et la note de vie scolaire, ou reconnus par une attestation scolaire dont l'élève pourra faire mention dans un curriculum vitae.

Proposer une organisation différente du temps scolaire requiert l'adhésion de toute l'équipe éducative d'un établissement, des familles et des élèves, sans oublier celle des collectivités territoriales partenaires. Cette expérimentation s'inscrit dans le projet d'établissement.

Pour faciliter l'expérimentation, le collège ou le lycée volontaire et retenu par les autorités académiques doit pouvoir bénéficier d'une grande marge de souplesse dans la mise en œuvre de son projet. Il s'agit de développer la pratique sportive sur les créneaux horaires de l'après-midi. Les contraintes d'occupation des installations sportives conduisent à travailler étroitement avec les collectivités territoriales, les établissements scolaires avoisinants, ainsi qu'à tisser des liens avec le monde sportif local et éventuellement les entreprises. L'expertise de l'association sportive de l'EPLE sera un point d'appui important.

Cette expérimentation peut tout à fait s'intégrer dans le cadre de l'application de l'article L. 401-1 du code de l'Éducation relatif aux expérimentations pédagogiques, proposé dans l'article 34 de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005. Dans cette perspective, les équipes peuvent se rapprocher des services en charge du suivi des innovations et expérimentations de leur académie.

Par ailleurs, des activités artistiques et culturelles peuvent également être envisagées en complément et en cohérence avec les activités sportives retenues.

Les effets d'un nouvel aménagement du rythme scolaire ne peuvent être évalués que sur plusieurs années. Les établissements volontaires s'engagent dès lors à mener cette expérimentation sur une durée de trois années scolaires à compter de la rentrée 2010, sauf s'ils sont confrontés à des difficultés particulières clairement identifiées.

Chaque rectorat sélectionne au moins trois EPLE par académie, dont au moins un collège et un lycée, choisis en fonction de la pertinence du projet éducatif et de sa conformité au cahier des charges. Pour que l'expérimentation nationale soit intéressante et révélatrice de freins ou de leviers, il convient de varier, dans la mesure du possible, le profil des établissements (présence ou non d'un internat, projet sportif plus ou moins développé, établissement qui relève, ou non, de l'éducation prioritaire, etc.).

Le recteur nomme un référent académique en charge du suivi de l'expérimentation.

Comme pour toute expérimentation pédagogique, les équipes éducatives veillent à prévoir une évaluation du dispositif mis en place.

L'expérimentation est suivie avec attention et donne lieu à une évaluation régulière au plan national. Un comité de pilotage est mis en place avec des représentants de la direction générale de l'enseignement scolaire, des membres des corps d'inspection, des chefs d'établissement et des représentants de l'Union nationale du sport scolaire.

Afin d'aider à la mise en œuvre de l'expérimentation, la direction générale de l'enseignement scolaire délègue des crédits aux établissements publics locaux d'enseignement retenus, à hauteur de 5 000 euros par an pendant trois ans.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le cahier des charges de cette expérimentation.

 

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer